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Marques déposées par MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD
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MOUSQUETAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOUSQUETAIRE
MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD

Numéro de dépôt :
3560351
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOUSQUETAIRE de MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD

Présentation de la marque MOUSQUETAIRE

Déposée le 3 mars 2008 par MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSQUETAIRE »

Le déposant est MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD domicilié(e) 1, RUE PROSPER LEGOUTE,92160 ANTONY - 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR EDOUARD DAUCOURT domicilié(e) 24, RUE DES BOSQUETS,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE EDOUARD , LA CAVE JEAN-MARC , LA CAVE JEAN-MARC , JEAN-MARC XO , LA VIE , X-RATED , BOUJIE , LA VIE DAUCOURT , , CHAUMONT


MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD - 1, RUE PROSPER LEGOUTE,92160 ANTONY - 92160 - France


MONSIEUR EDOUARD DAUCOURT - 24, RUE DES BOSQUETS,16000 ANGOULÊME - 16000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet total n°488936 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 12 février 2009 - Rejet total n°490805 - Publication au BOPI 2009-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whiskys ; rhums ; vodkas cidres ; digestifs.